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Violation de brevets: Apple obtient la suspension de l'interdiction de ses montres

AFP, Jeudi, 28 décembre 2023

Une cour d'appel fédérale américaine a suspendu l'interdiction de la vente aux Etats-Unis de plusieurs modèles de la montre connectée d'Apple, accusé d'avoir violé les brevets d'un fabricant d'appareils médicaux.

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Apple Watch 9 affichant les paramètres de détection du niveau d'oxygène dans le sang. Photo : AFP

"Nous sommes ravis de rendre la gamme complète d'Apple Watch disponible aux clients à temps pour le nouvel an", a salué un porte-parole d'Apple dans un email envoyé à l'AFP.

"Les montres Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2, incluant la fonction de détection du taux d'oxygène dans le sang, seront à nouveau disponibles dans les Apple Stores aux Etats-Unis à compter d'aujourd'hui", a-t-il ajouté.

Elles seront disponibles en ligne sur le site de la marque "à partir de demain 12H00 (20H00GMT)", a-t-il précisé.

L'interdiction était entrée en vigueur mardi, l'administration de Joe Biden ayant choisi de ne pas mettre son veto à une décision de la Commission américaine du commerce international (ITC).

L'ITC avait recommandé le 27 octobre d'interdire aux Etats-Unis plusieurs modèles de l'Apple Watch, la marque à la pomme étant accusée par le fabricant d'appareils médicaux Masimo de copier ses technologies de détection du taux d'oxygène dans le sang.

Mais Apple a estimé que l'organisme américain avait tort, affirmant à l'époque que sa décision devait être annulée et qu'il était prêt à le réclamer en justice.

Apple a annoncé mardi avoir déposé un appel auprès d'une juridiction fédérale.

Celle-ci a décidé mercredi que la mesure d'interdiction ne serait pas appliquée le temps que la procédure d'appel arrive à son terme.

Contacté par l'AFP, Masimo n'a pas souhaité commenter ce rebondissement.

Apple avait annoncé le 18 décembre la suspension de la vente aux Etats-Unis des montres Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2, afin de "respecter la décision (de l'ITC) si elle devait être confirmée", avait expliqué à l'AFP un porte-parole du groupe.

Ces montres n'étaient plus disponibles depuis le 21 décembre sur son site internet et depuis le 24 décembre en boutiques.

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