La France : Gérer au « cas par cas »

La question du retour des combattants de Daech détenus en Syrie fait un grand débat en France. Parmi les 130 Français actuellement détenus par les Kurdes en Syrie, une quinzaine a en fait déjà été transférée en Iraq et sera jugée sur place. Les autres devront être rapatriés en France afin d’être traduits en justice. En septembre 2018, 260 djihadistes français étaient rentrés volontairement à Paris et environ 200 personnes avaient été jugées. Initialement opposé à accueillir sur son sol ces djihadistes, et préférant les voir jugés en Iraq ou gérés par les forces kurdes dans des camps situés dans le nord de la Syrie, Paris change de stratégie après l’appel de Trump, et ouvre la voie à un rapatriement au compte-gouttes. La politique de rapatriement des combattants français continue pour l’instant à se faire au « cas par cas », a annoncé la ministre de la Justice, Nicole Belloubet. « Il y a une situation géopolitique nouvelle qui vient d’être établie avec le retrait des Américains », ajoute-t-il. Pour la France, quatre solutions sont donc évoquées pour gérer ce retour. La première est de confier la gestion de l’opération du rapatriement des ressortissants français aux Etats-Unis. La deuxième prévoit la mise en oeuvre d’un pont aérien international encadré par l’Onu. Ensuite, une exfiltration par petits groupes, uniquement gérée par la France. Enfin, le retour à la solution d’un Etat tiers, notamment l’Iraq.

La Belgique : Imbroglio

La Belgique n’a pas reçu de demande directe de la part des Etats-Unis, mais « cela pourrait venir », comme l’indique Didier Reynders, ministre belge des Affaires étrangères. En fait, la Belgique est l’un des premiers pays européens à fournir des combattants de Daech. On estime aujourd’hui qu’il reste 150 Belges actifs sur place en zone iraqo-syrienne, dont 56 détenus sont en prison ou retenus dans les camps sous contrôle kurde. Parmi eux se trouvent 17 femmes et 28 enfants. Officiellement, la Belgique n’accepte que le retour des enfants de moins de 10 ans localisés et dont « la filiation avec un parent belge est prouvée ». Pour les autres, « nous étudions cas par cas », selon Reynders. Le pays a été frappé par plusieurs attentats, notamment celui du 22 mars 2016 à Bruxelles qui a fait 32 morts.

Deux solutions sont aujourd’hui envisagées par la Belgique. La première consiste à rapatrier les ressortissants pour les juger dans les tribunaux belges. La seconde : créer une juridiction internationale en Syrie pour juger les combattants directement sur place, évitant ainsi toute la procédure de rapatriement.

Allemagne : Un retour sous condition

Si Berlin a reconnu officiellement le « droit fondamental » de retour de ceux qui sont soupçonnés d’avoir combattu dans les rangs de Daech, il a déclaré par contre qu’il n’ouvrirait pas ses portes à ces revenants qu’à la condition qu’ils disposent d’un accès consulaire. On recense 1 050 Allemands qui se sont rendus depuis 2013 en Syrie et en Iraq. Environ, un tiers est déjà retourné en Allemagne alors que 40 autres figurent parmi les prisonniers détenus par les forces kurdes. « Nous n’avons en Syrie aucun gouvernement sur lequel nous appuyer, Bachar Al-Assad ne peut pas être notre partenaire, les Forces démocratiques syriennes ne sont pas un gouvernement », a pointé la ministre de la Défense, Ursula von der Leyen.

Selon le ministre allemand des Affaires étrangères, Heiko Maas, du point de vue juridique, l’opération du rapatriement est « extrêmement difficile, il faut d’abord savoir le niveau d’implication de ces citoyens dans les actions de Daech et garantir que ces personnes seront immédiatement traduites ici devant un tribunal et qu’elles seront mises en détention. Nous avons besoin d’informations judiciaires, et cela n’est pas encore le cas ».

Quant aux enfants, l’Allemagne les considère comme des victimes. Ils ont droit à « une protection totale et les alternatives à leur détention doivent être privilégiées chaque fois que possible ». Environ 270 enfants et femmes d’origine allemande sont hors du pays. 75 % de ces enfants sont âgés de moins de 3 ans.

Royaume-Uni : Les djihadistes, persona non-grata

Pour le Royaume-Uni qui a rejeté catégoriquement l’appel de Donald Trump, les combattants étrangers de Daech « devraient être jugés là où les crimes ont été commis ». Sur 850 djihadistes venus du Royaume-Uni vers la Syrie ou l’Iraq, la moitié seulement est déjà retournée en Europe. Afin de réduire le problème, le Royaume-Uni a décidé d’arracher la nationalité de certains de ses ressortissants.

Juridiquement, le Royaume- Uni a le pouvoir de déchoir un citoyen de sa nationalité s’il estime que cela relève de « l’intérêt général », mais à condition que cela ne le rende pas apatride, conformément à la convention de New York du 30 août 1961 qu’il a ratifiée.

Arracher la nationalité des ressortissants britanniques fait polémique au Royaume- Uni, notamment à propos du sort devenu emblématique de Shamima Begum, après être déchue de sa nationalité. Une Britannique de 19 ans présente en Syrie depuis 2015, Shamima a demandé à pouvoir rentrer au Royaume-Uni. Les autorités britanniques craignent également la colère populaire de permettre le retour de ces ex-combattants, en particulier ceux qui n’ont pas exprimé de remords, comme le cas de Shamima qui a déclaré aux médias qu’elle ne regrettait pas d’avoir voyagé en Syrie.